MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

• Nom de l'entreprise : SAS BERTHELOT (Capmoules)
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 8 000,00 €
• Numéro SIREN : 429 672 686
• Numéro SIRET : 429 672 686 00012
• RCS : Inscrite au Greffe de La Rochelle (429 672 686 R.C.S. Larochelle)
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR08429672686

2. Coordonnées

• Siège Social : Les Moindreaux, 17137 Marsilly
• Cabane (Click & Collect) : Port de pêche, 54 Quai du Septentrion, 17000 La Rochelle
• Email de contact : capmoules@wanadoo.fr
• Directeur de la publication : Frédéric Berthelot

3. Hébergement du site

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site Web : vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SARL CAPMOULES. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

5. Traitement des données personnelles (RGPD)

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